Transformer l'article en PDF

MENTIONS LEGALES > > INFORMATIONS RELATIVES AU SITE ET A SON UTILISATION

Le propriétaire et éditeur du présent site est la Fédération Française des Associations de St Jacques de Compostelle, association loi 1901 domiciliée au 4 rue Becdelièvre, 43000 Puy en Velay, téléphone 09 72 11 68 72. SIRET xxxxx N° Déclation XXXXXX

Administration du site :  Le directeur de la publication du site web est Mr Sylvain PENNA président de l'association FFACC sus nommée.
Conception : Ce site a été conçu et développé par La Félixe, joignable à contactATlafelixeDOTcom.
Hébergement et utilisation : Le prestataire assurant le stockage direct et permanent (hébergeur) est la société PHPNET 97-97 bis rue Général MANGIN 38100 GRENOBLE  04 82 53 02 10 https://wwwDOTphpnetDOTorg  .  Le présent site est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Toutefois, pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site.
Contenu - responsabilités : Les informations fournies sur ce site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'exploitant du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.
Législation : Le présent site est régi par les lois françaises.
Chapitre suivant >